Archives Communales déposées aux Archives de l’Aisne

CC 1

Arpentement Fin 18^ème siècle (manque les premières pages)

Registres Paroissiaux

GG 1

RP 1669-1670; 1678-1682; 1700; 1704-1711; 1719-1727; 1731-1738

GG2

RP 1755-1759 ; 1782-1786 ; 1789-1816

GG 3

RP 1760-1779 (mortuaires)

GG 4

RP 1760-1779 (Baptêmes et mariages) . les années 1770-1779 sont placées avant les années 1760-1769

Registres de délibérations du Conseil Municipal

1 D 1

25 novembre 1816 - 30 janvier 1835

1 D 2

10 février 1835 – 29 octobre 1843

1 D 3

10 février 1844 – 10 mai 1856

1 D 4

01 juin 1856 – 14 novembre 1872

2 D 1

Répertoires servant à l’inscription des actes de la mairie sujets à l’enregistrement ( 1854 , 1867)

3 D 1

Scission Fesmy/ Le Sart : séparation du village de Le Sart du territoire de la commune de Fesmy pour former une commune indépendante (1830)

Note : Fesmy et Le Sart avaient fusionné en 1807 et ont a nouveau fusionné en 1872 ( arrêté préfectoral du 13-04-1872 ; R.A.A d’avril 1972, page 245).

3 D 2

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie (1846)

4 D 1

Assurance des bâtiments communaux ( 1876, 1886, 1896, 1907)

4 D 2

Jugement concernant le droit de passage sur le pré du Bien des Pauvres (1825)

Registres d’Etat-Civil

E 1

An 2 – An 11 ( Naissances)

E 2

1793 – An 11 (Décès)

E 3

An 12 – 1813

E 4

1814 - 1822

Série F : Population

2 F 1

Dénombrements de population : états nominatifs des habitants 1836-1866

2 F 2

Dénombrements de population : états nominatifs des habitants 1872 – 1936

2 F 3

Changements de domicile (avis des communes quittées en vue de correction  des listes de recensement) 1874-1920

3 F 1

Statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement (1903, 1905-1913)

3 F 2

Registres des cultures 1905-1908

Série G

1 G 1

Plan cadastral 1838

1 G 2

Livre des mutations pour 1807

1 G 3

Nomination des répartiteurs: 1854, 1857, 1860, 1863, 1866, 1871, 1875, 1878, 1881, 1885-1922 ( sauf 1915-1919)

1 G 4

Rôles de la rétribution scolaire 1860, 1876-1878, 1880

1 G 5

Mandements pour les contributions directes  1907-1908, 1911-1913

3 G

Correspondance avec les P.T.T. 1879-1914 ( sur la distribution du courrier et l’installation du téléphone)

Série H

1 H 1

Tableaux de recensement  pour les classes 1816-1858 (sauf 1845)

1 H 2

Tableaux de recensement  pour les classes 1859-1925 ( sauf 1906-1907, 1915-1920, 1922)

1 H 3

Armée territoriale : état de recensement des hommes des classes de 1855 à 1866 appelés à la former (1874)

1 H 4

Congé définitif ( à un appelé), 1816

Congé de libération, 1860

2 H

Logement et cantonnement des troupes : états 1878, 1880, 1882-1884, 1894-1895 ; courrier 1880-1913

3 H

Garde nationale : PV d’élection (1851)

• Extraits de la liste des jeunes gens compris dans le contingent de la Garde nationale mobile départementale 1868-1869
• Etat de recensement des hommes des classes 1866,1865 et 1864 appelés à la former ( 1868)

4 H 1

Affiche : « Mesures de police consécutives à l’état de siège : avis aux populations » (63x 48 cm, 1913)

4 H 2

Sépultures militaires :

• Plan du cimetière et liste des militaires inhumés (1920)
• Entretien (1920-1923)

4 H 3

Affiche: « Avis aux agriculteurs sinistrés : livraison d’engrais » ( 60x 45 cm, 1925)

Série I

1 I 1

Deuils nationaux : 1894 ; 1899

1 I 2

Sinistres survenus pendant les années 1907, 1908, 1910, 1912, 1913.

1 I 3

Boues provenant des chemins vicinaux : vente ( 1850-1883)

3 I 1

Liste communale des jurés : 1871

3 I 2

Modifications de jugement 1873-1912

5 I 1

Règlement sanitaire communal : 1903

5 I 2

Etablissements insalubres :

• Briqueterie 172, 1901, 1903 (plans)

5 I 3

Aciéries : installation – 1909, 1913 (plan)

Série K

1 K 1

Listes électorales 1831-1841

1 K 2

Tableaux de rectification sur listes électorales 1859, 1864-1920 ( sauf 1866, 1868, 1915-1918)

1 K 3

Listes électorales. 1871, 1874-1914 ( sauf 1875, 1879, 1882-1883, 1887, 1890-1892, 1894, 1899, 1903, 1905, 1909, 1911), 1919, 1922, 1924

(Il s’agit de liste d’émargement , ce qui explique les lacunes)

1 K 4

Liste électorales et tableaux de rectification, 1939, 1945-1961.

(tableaux seuls pour 1950, 1952, 1954, 1957, 1960).

1 K5

Référendum :

• 21 octobre 1945 (PV et liste d’émargement)
• 5 mai 1946 ( PV et liste d’émargement)
• 13 octobre 1946 (PV)
• 28 septembre 1958 (PV et liste d’émargement)
• 8 janvier 1961 (PV, liste et une affiche)
• 8 avril 1962 (PV et 3 affiches)

1 K 6

Elections du Président de la République : télégrammes annonçant les résultats, 1894, 1895, 1899, 1915.

1 K 7

Elections législatives : 1895, 1945, 1946, 1956, 1958

1 K 8

Elections du Sénat : 1920, 1946, 1962

1 K 9

Elections du Conseil Général : 1852, 1855, 1864-1910, 1945, 1949, 1961

1 K 10

Conseil d’arrondissement : Procès-verbaux – 1870-1895, 1907-1919

1 K 11

Elections communales : 1837-1912, 1919, 1925, 1945

1 K 12

Installation du conseil municipal et élection d’un maire et d’adjoints : 1832, 1837, 1840, 1852 – 1876-1912 – 1925 – 1947 – 1959

1 K 13

Tableaux du conseil municipal. 1865, 1884-1919

1 K 14

Conseillers municipaux : Démissions, décès, irrégularités. 1849-1897

1 K 15

Chambre et tribunaux de commerce : liste des électeurs. 1884, 1886-1913, 1920-1921, 1945-1947, 1949, 1951.

1 K 16

Chambre des Métiers : tableaux des électeurs. 1938, 1946, 1949

1 K 17

Conseil des Prud’hommes de Guise : liste des électeurs. 1851, 1875, 1878, 1881, 1907-1913, 1920, 1938, 1945-1951

1 K 18

Chambre départementale d’Agriculture : procès-verbaux d’élections. 1952, 1955, 1959. Listes, 1952, 1959

2 K 1

Receveur : traitement, 1876, 1882, 1886

2 K 2

Garde-champêtre : 1903, 1914

Cantonnier : 1903, 1905, 1914, 1921

2 K 3

Pâtre communal : 1876-1891

Série L

1 L 1

Budgets primitifs – 1814, 1818, 1820-1896

1 L 2

Budgets primitifs , 1897-1915, 1919-1929

1 L 3

Chapitres additionnels aux budgets de 1835-1913, 1919-1929

1 L 4

Comptes administratifs : 1874, 1876-1914, 1920-1928

1 L 5

Comptes de la gestion annuelle du receveur principal, 1867-168, 1976-1875, 1877-1909

1 L 6

Arrêtés du Conseil de Préfecture sur les comptes de receveur, 1866-1867, 1872-1873, 1877-1914, 1919, 1925, 1927

1 L 7

Bordereau détaillé des recettes et dépenses pour l’exercice 1879. Détail des recettes ordinaires des exercices 1881 à 1885

1 L 8

Etat des restes a payer (1869) ? Etat des sommes irrécouvrables sur les revenus de la commune (1895)

Série M

1 M 1

Pont à bascule : 1902-1903

1 M 2

Monument aux morts : érection 1921-1923

2 M 1

Eglise : réparation de la toiture : devis estimatif 1859

2 M 2

Cloche de l’église : achat, 1855. Refonte : 1890

Horloge communale ( au clocher de l’église) : achat, 1912

2 M3

Presbytère : location 1907, 1913-1914 ; Ré-affectation : 1918

2 M 4

Cimetière : Mur de clôture : réparation ( 1882, 1887) Délimitation ( 1880, 1911)

3 M

Asile de Nuit : construction (plan délibérations, et soumission) 1896-1897

4 M 1

Ecole des filles : acquisition d’une maison, 182-1865

4 M 2

Ecoles : réparations (1894-1895, 1898) ; projet de construction ( 1913)

Série N

1 N 1

Acquisitions de parcelles de terre 1848,1875

1 N 2

Echange de terrains au lieu-dit les Binaux (bornage, délibérations) 1900

1 N 3

Baux des biens communaux, 1845, 1872, 1880, 1889, 1892, 1900, 1908, 1920.

1 N 4

Vente d’herbes croissant sur les chemins, 1872-1922

2 N

Location du droit de chasse. 1857, 1863

3 N

Projet d’adduction d’eau, 1902

Série O

1 O 1

Entretien des rues : devis estimatif ( 158)

1 O 2

Place publique : agrandissement (1887, 1922-1923);

1 O 3

Ponts : projets de construction (1893, 1905)

1 O 4

Ruelles : suppressions, élargissements, travaux ( 1850-1909)

1 O 5

Arrêté municipal concernant les permissions de voirie (157) Procès-verbal d’arpentage de plusieurs portions de terrain, ex…. de largeur de la voie publique (1847)

1 O 6

Chemin vicinal de grande communication n°72 de Bohain à Avesnes (1852-1878)

1 O 7

Chemin vicinal de moyenne communication de Bohain à Bergues : participation aux dépenses (1848-1851)

1 O 8

Chemin d’intérêt commun n°16, de Saint-Quentin à Prisches (Nord) , 18.. -1872

1 O 9

Chemin d’intérêt commun n° 39, de Fesmy à Prisches (Nord), dans la traversée de Fesmy (1856-1897) . Elargissement (1888) – Plan d’alignement (1892)

1 O 10

Chemin vicinal n° 1 de Fesmy à la Route Royale n° 45 : construction d’un troçon (1846)

1 O 11

Chemins vicinaux ordinaires n° 2,4 et 6 : 1868-1894

1 O 12

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Fesmy à Barzy : alignement, élargissements (1870-1921)

1 O 13

Chemin vicinal ordinaire n°4 de Fesmy à Oisy (1846-1914)

1 O 14

Chemin vicinal n° 5 de Fesmy à Catillon (1879, 1903)

1 O 15

Chemin vicinal n°6 de Fesmy au Sart (1880-1907)

1 O 16

Chemin rural n°1 entre le C.V. n°6 et l’ancien chemin de Fesmy à la Viéville : construction, avec déviation du ruisseau Saint-Pierre (1887-1891)

1 O 17

Chemin rural n°2 du Moulin à Vent : reconnaissance , 1895 ( de Barzy au Sart)

1 O 18

Chemin rural n°3 du Robizeux : construction ( entre la terre Mahieux et la rivière de la  Sambre), élargissement et reconnaissance (1902-1905)

1 O 19

Chemin rural n° 4 dit du Calvaire ou du Beaulieu (du CVIC n° 39 à la RN n°39) :  reconnaissance (1907-1908) ; modification des limites par aliénation de terrain (1911)

1 O 20

Chemin rural de Bergues à Saint-Pierre (1877, 1881)

1 O 21

Arpentage d’un terrain que la commune se propose d’acheter pour joindre le chemin rural de Fesmy à La Groise à la Route Royale n°39 (1847)

1 O 22

Reconnaissance des chemins vicinaux : circulaire ( 1837)i

1 O 23

Aliénations d’excédants de terrains des chemins ( avec plan) : 1847, 1856, 1894, 1910

1 O 24

Tableaux des portions de chemins vicinaux entretenus à l’état de viabilité (1874, 1877-1878),

1 O 25

Devis pour les fournitures et travaux a effectuer pour les chemins vicinaux ( 1846-1908-1912)

1 O 26

Subventions et emprunts pour les chemins vicinaux (1846-1913)

1 O 27

Budgets des chemins vicinaux :

• Situation des chemins vicinaux : 1867, 1875-1876, 1878-1880, 1882, 1883, 1885, 1887-1888, 1890
• Créations des ressources : arrêtés de mise en demeure : 1875-1913 sauf 1908
• Etats de répartition des ressources des exercices : 1867-1871, 1873, 1875, 1877-1880
• Tableaux de sous-répartitions des ressources : 1852, 1857, 1859, 1867, 1869-1870
• Budgets des ressources, des travaux et des dépenses : 1871, 1873, 1875-1877, 1879-1896
• Compte des dépenses et des travaux : 1850,1854

1 O 28

Prestations pour le service vicinal (1846-1921)

1 O 29

Route impériale, puis nationale n°39 de Montreuil-sur-Mer à Mézières : autorisation de voirie ( 1868-1895)

1 O 30

Route impériale, puis nationale n°45 de Marle à Valenciennes (1860-1895)

2 O 1

Chemins de fer : projet de construction d’une ligne à voie étroite de Catillon au Nouvion (1908)

2 O 2

Electrification : courrier de la société « L’Energie Electrique du Nord de l’Aisne » (1912-1914)

Série P

1 P 1

Recettes et dépenses : extrait du registre des délibérations de la fabrique de l4eglise Saint-Martin de Fesmy ( 1855)

1 P 2

Plan de l’abbaye et de ses environs (18..) plan colorié 78 x 64 cm

Note : le village de Fesmy se construisit autour d’une abbaye d’hommes fondée a la fin du 11^ème siècle et supprimée en 1762.

1 P 3

Legs à l’église ( 1884)

1 P 4

Arrêté préfectoral de mise sous séquestre des biens des Etablissements ecclésiastiques (1906) Mainlevée du séquestre des biens attribués (1911)

Série Q

1 Q 1 à 14

Bureau de Bienfaisance

1 Q 1

Registre pour servir aux délibérations des administrateurs des biens et revenus des pauvres (An 5 – 1846) . Assiette des pauvres (An 11 – 1846)

1 Q 2

Registre pour servir aux délibérations faites par ls administrateurs des biens et revenus des pauvres et aux distributions a eux faites (1846-1890).

1 Q 3

Registres des délibérations (1890-1941)

1 Q 4

Registre servant à inscrire les dépenses du receveur nommé par l’administration du bien des pauvres (an 10- 1828)

1 Q 5

Budget des recettes et dépense : 1826-1898 ( lacunes 1856, 1858, 1867, 1875, 1881, 1897), 1913

1 Q 6

Chapitres additionnels aux budgets 1847-1913 ( lacunes 1855-1858, 1867, 1876, 1878), 1919-1922

1 Q 7

Comptes de gestion du receveur : 1868, 1875, 1878-1906

1 Q 8

Arrêtés du Conseil de Préfecture sur ls budgets ; 1866-1867, 1872-1873, 1877-1912

1 Q 9

Décompte pour servir de base au traitement du receveur, 1876, 1882

1 Q 10

Legs 135, 1886, 1897, 1898

1 Q 11

Achats et échanges de terrain, 1848-1849, 1872-1875, 1881

1 Q 12

Baux du Bien des Pauvres , 1822-1922

1 Q 13

Nomination des membres de la commission administrative 1876, 1879-1913, 1919-1922

1 Q 14

Eta n° 5 des indigents non mendiants (1840)

5 Q 1

Assistance médicale gratuite : liste nominative des indigents, 1864, 1866-1870, 1873-1897, 1899, 1901-1914, 1920 ; rapports statistiques et administratifs, 1865-1866

5 Q 2

Liste des vieillards, des infirmes et des incurables admis au bénéfice de l’assistance à domicile. 1905, 1907-1908, 1910

5 Q 3

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de familles et mères proposés pour l’admission à l’assistance , 1915, 1921

Série R

1 R 1

Caisse des écoles : subventions (1909, 1912,1914)

1 R 2

Commission municipale : nomination des membres (1882, 1884)

1 R 3

Liste nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1913 sauf 1893 et 1903)

1 R 4

Extraits du registre d’appel ( école des garçons) 1896 (avril, mai, août), 1897 ( mars à ma, octobre)

1 R 5

Pensionnat primaire : projet d’ouverture par l’institutrice ( 1869);

1 R 6

Gymnase : projet de création pour l’école (1869)

1 R 7

Suppression d’une classe sur les deux : projet  (1922)

1 R 8

Questionnaire rempli par l’instituteur sur l’école et sur lui-même en vue d’une inspection ( 1852)

1 R 9

Instituteurs et institutrices : avis de nomination (1859-1922, grosses lacunes)

1 R 10

Liste des élèves gratuits 1862-1875 ( lacunes 1864-1865, 1867, 1871, 1874) . Contingent communal pour l’instruction primaire ( gratuité absolue, 1881)

1 R 11

Instituteurs et institutrice ; traitements : centralisation et liquidation des ressources (1876-1889)s

1 R 12

Bibliothèque scolaire (courrier) 1880-1882, 1900,1908

1 R 13

Mobilier scolaire : correspondance (1878-1881) Inventaires ( école des filles, 1892)