Archives communales de
Jeancourt
Canton : Vermand Arrondissement : Saint-Quentin
Communicabilité : les archives de la commune de Jeancourt sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais légaux de communicabilité (Code du patrimoine, livre II, art, L 213-1 à L 213-5)
Conditions de consultation : secrétariat de marie ouvert le mardi et vendredi de 17h30 à 19h Tél : 03.23.66.50.97
Sources complémentaires : pas de dépôt aux Archives départementales
Etat sommaire des collections
(situation au
26/06/2006)
Administration générale de la commune
-Registre d’arrêtée municipaux, 1993 à nos jours
-Registre des délibérations municipales, 1919-1925 ; 1926-1965 ; 1965-1983 ; 1984-1995 ; 1995-2006
Etat civil
-Registres d’actes, 1790-1833 (reconstitués et non reliés) ; 1833-1857 ; 1858-1883 ; 1884-1916 ; 1919-1933 ; 1936-1951 ; 1952-1962 ; 1963-1974 ; 1975-1982 ; 1983-1995 ; 1995 à nos jours (non reliés) -Tables, 1802-1912
Contributions,
Administrations financières
-Atlas Révisé, 1976 Matrices, 1982 et 1985
-Remembrement, plan, 1973, mis à jour en 1987
Travaux publics et voirie, moyens de transport, régime de eaux
-Permis de construire, deux boites, s.d.
Assistance et prévoyance
-Registre du bureau d’aide sociales, 1920-1962 ; 1962-1990 ; 1991 à nos jours
Autres
-Elections -Pipeline OTAN -Budgets de la commune -Relations avec l’Useda, la Saur et la Communauté de communes
-Archives du Syndicat scolaire : statuts, fonctionnement, comptabilité