ARCHIVES COMMUNALES DE

ARCHIVES COMMUNALES DE

AUGY

Canton : Braine                   Arrondissement : Soissons

 

Communicabilité : les archives de la commune de Augy sont des archives publiques.

Ace titre, elles sont soumises aux délais légaux de la communicabilité

(Code du patrimoine,Livre II, art L 213-1 à 213-5).

 

Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mardi de 18h à 19h.

Tel 03 23 74 11 50 .

 

Sources complémentaires :  dépôt aux Archives départementales côté en E-Dépôt 0017

(voir répertoire numérique détaillé dactylographié).

 

 

SOMMAIRE DES COLLECTIONS

( situation au 13/04//2006)

 

Administration générale de la commune

 

-         Registre des délibérations municipales :  1919-1954 ; 1957-1986 ; 1987-2003 ; .

-         Registre d’arrêtés municipaux, 1987-en cours.

 

Etat Civil

 

Registres d’actes : 1823-1843 ; 1843-1862 ; 1863-1892 ; 1893-1922 ; 1923-1952 ;

1933 (registre unique) ; 1953-1962 ; 1963-1972 ; 1973-1982 ; 1983-1992 ; 1992 à nos jours ( à relier).

 

Contributions, Administrations financières

 

. Cadastre

             Atlas napoléonien : 1928 (copie du Napoléonien) sur calque.

            . Matrices cadastrales des propriétés bâties, 1911-1930 et des

  propriétés non bâties 1884-1910 ; 1918-1955.

. Matrice mixte : 1950-en cours.

 

Biens Communaux, terrains

 

-         Plans : en prévision..

 

Travaux Publics et voirie, moyens de transport, régime des eaux

 

-         Permis de construire

 

Assistance et Prévoyance

 

-         Registre du CCAS 2006-en cours.

 

Transcription par Mireille Fleury à partir des inventaires des AD