ARCHIVES COMMUNALES DE
AUGY
Canton : Braine Arrondissement : Soissons
Communicabilité : les archives de la commune de Augy sont des archives publiques.
Ace titre, elles sont soumises aux délais légaux de la communicabilité
(Code du patrimoine,Livre II, art L 213-1 à 213-5).
Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mardi de 18h à 19h.
Tel 03 23 74 11 50 .
Sources complémentaires : dépôt aux Archives départementales côté en E-Dépôt 0017
(voir répertoire numérique détaillé dactylographié).
SOMMAIRE DES COLLECTIONS
(
situation au 13/04//2006)
- Registre des délibérations municipales : 1919-1954 ; 1957-1986 ; 1987-2003 ; .
- Registre d’arrêtés municipaux, 1987-en cours.
Registres d’actes : 1823-1843 ; 1843-1862 ; 1863-1892 ; 1893-1922 ; 1923-1952 ;
1933 (registre unique) ; 1953-1962 ; 1963-1972 ; 1973-1982 ; 1983-1992 ; 1992 à nos jours ( à relier).
. Cadastre
Atlas napoléonien : 1928 (copie du Napoléonien) sur calque.
. Matrices cadastrales des propriétés bâties, 1911-1930 et des
propriétés non bâties 1884-1910 ; 1918-1955.
. Matrice mixte : 1950-en cours.
Biens Communaux, terrains
- Plans : en prévision..
Travaux Publics et voirie, moyens de transport, régime
des eaux
- Permis de construire
- Registre du CCAS 2006-en cours.
Transcription par Mireille Fleury à partir des inventaires des AD