Archives communales de

Archives communales de

Beauvois- en- Vermandois 

Canton : Vermand                                              Arrondissement : Saint-Quentin

 

Communicabilité : les archives de la commune de Beauvois-en-Vermandois sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais légaux de communicabilité ( code du patrimoine , livre II , art . L 213-1 à L 213-5 )

 

Conditions de consultations= : secrétariat de mairie ouvert la mardi et vendredi de 15h à 19h

Tel : 03 23 66 58 25

 

Sources complémentaires : pas de dépôt aux Archives départementales  

 

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Etat sommaire des collections

( situation au 20/06/2006 ) 

 

 

 

Administration générale de la commune   

 

Registre des délibérations municipales , 1945-61 ; 1961-1994 ; 1994-1996 ; 1996à nos jours .

 

Etat civil 

 

-Actes : 1790-1812 ; 1813-1832 ; 1833-1862 ; 1863-1882 ; 1883-1896 ; 1897-1917 ; 1918-1934 ; 1935-1951 ; 1952-1957 ; 1958-1962 ; 1963-1967 ; 1968-1972 ; 1973-1977 ; 1978-1992 ; 1992 à nos jours en feuillets 

 

Contributions, Administrations financières 

 

-Atlas :

       Révisé , 1987 

      Remembrement, 1971 

-Matrices, années 1970 à nos jours 

-Dossier « révision évaluation cadastrale » (sans suite ) une boîte .

 

Travaux publics et voirie , moyens de transport , régime des eaux

 

-Permis de construire : trois boîtes 

-Déclarations de travaux , 1992-2001

 

Assistance et prévoyance 

 

-Registre du bureau d’aide sociale, 1920-1947 

 

 

Transcription par Mireille Fleury à partir des inventaires des archives départementales