Archives communales d'

Anizy-Le-Château

 

                        Canton : Anizy-Le-Château                                         Arrondissement : Laon

 

 

Communicabilité : les archives de la commune d'Anizy-Le-Château sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais légaux de communicabilité

(Code du patrimoine, livre II, art; L213-1 à L 213-5)

 

 

Conditions de consultation :secrétariat de mairie ouvert le lundi de 14h00 à 17h30, du mardi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, le samedi de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00)

Tél : 03.23.80.11.98

 

 

Sources complémentaires : pas de dépôt aux Archives départementales

 

 

Etat sommaire des collections

(situation au 19/04/2007)

 

 

Administration générale de la commune

 

Registre des délibérations municipales, 1906-1928 ; 1928-1961 ; 1961-1974 ; 1974-1984 ; 1984-1990 ; 1990-1995 ; 1995- 1997 ; 1997-2000

 

 

Etat civil

 

-Registres d'actes, 1781-1790 ; 1791-1800 ; 1801-1810 ; 1811-1820 ; 1821-1830 ; 1831-1840 ; 1841-1850 ; 1851-1860 ; 1861-1870 ; 1871-1880 ; 1881-1890 ; 1891-1900 ; 1901-1910 ; 1911-1920 ; 1921-1930 ; 1931-1942 ; 1943-1952 ; 1953-1962 ; 1963-1972 ; 1973-1982 ; 1983-1992 ; 1993-1997 ; 1998-2002

-Tables, 1810-1882

 

Population, économie sociale, statistique

 

Recensements de population : listes nominatives, 1921-1968

 

 

Contribution, Administrations financières

 

Cadastre-   LIGNES ILLISIBLES

 

 

Remembrement

- Procès-verbal DATE ILLISIBLE

 

Affaires militaires

 

-Recensements des classes depuis 1944

-Dommages de guerre (seconde guerre mondiale) : dossier communal , 1946-1950

 

 

Elections et Personnel

 

-Elections politiques et professionnelles, listes électorales, procès-verbaux depuis 1946

-Personnel  ILLISIBLE                            1992-1994

-Contrats individuels, ILLISIBLE                   -2002

 

 

Finances communales

 

-Registres comptables depuis 1966

-Budgets, 1940-19ILLISIBLE

-Budgets primitifs depuis  illISIBLE

-Budgets primitifs et supplémentaires, et comptes administratifs depuis 1966

-Emprunts, sans date

 

Edifices communaux, monuments et établissements publics

-Eglise, réfection ILLISIBLE

-Collège, construction et aménagements sans date,

-Salle polyvalente, 19 ILLISIBLE

-Monument Paul Doumer, construction 1981-1982

-Ecoles, construction et aménagement, 1959-2001

-Médiathèque, construction et aménagement, 1992-1994

-Logements municipaux, construction et aménagement, 1992-2006

-Gendarmerie, construction et travaux d'aménagement de la caserne : plans, devis 1984-1990

-Perception, construction et aménagement, 1972-1998

 

Biens communaux, terrains

-Square, aménagement 2001

-Aliénations et ventes de terrains, 1970 à nos jours

-Cimetière : registre des concessions, 1912-1988

 

Travaux publics et voirie, moyens de transport, régime des eaux

 

Chemins vicinaux

            . Voirie, travaux et réfection, 1970-2002

            . Chemins ruraux et sentes, 1970 à nos jours

            . Sentes de la ville, aliénation, 1983

Adduction d'eau

            . Station de pompage, édification, sans date

Lotissements

            . Lotissement « La Fourcière », construction et aménagement : dossiers administratifs et            techniques, plans, 1969-1980

 

 

 

 

Urbanisme

            . Permis de construire, 1946 à nos jours

            . Certificat d'urbanisme, 1972-2002

            . P.O.S., 1971-2002

            . Plan d'urbanisme, 1971

 

Assistance et prévoyance

 

- Bureau d'aide sociale : registre des délibérations, 1920-1993