ARCHIVES COMMUNALES DE
BAZOCHES-sur-VESLES
Canton : Braine Arrondissement : Soissons
Communicabilité : les archives de la commune de Bazoches-sur-Vesles sont des archives publiques.
Ace titre, elles sont soumises aux délais légaux de la communicabilité (Code du patrimoine,
Livre II, art L 213-1 à 213-5).
Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mardi et vendredi de
18h15 à 19h15.
Tel 03 23 54 84 24.
Sources complémentaires : pas de dépôt aux Archives départementales.
SOMMAIRE DES COLLECTIONS
( situation au ../..//2006)
- Registre des délibérations municipales : 1900-1917 ; 1919-1931 ;1932-1948 ;
1966-1987 ; 1988-1995 ; 1987-2001 ; 2001 à nos jours.
Le registre 1948-1965 est en très mauvais état.
- Registre d’arrêtés municipaux, 1993 à 2005. Le registre est actuellement composé des arrêtés revenus du contrôle de légalité.
- Actes : 1753-1773 ; 11813-1833 ; 1840-1842 ; 1843-1852 ; 1853-1862 ; 1863-1872 ;
1883-1892 ; 1893-1902 ; 1903-1912 ; 1913 ; 1914-1918 ; 1919-1922 ; 1923-1932 ; 1933-1942 ; 1943-1952 ; 1953-1962 ; 1963-1972 ; 1973-1982 ;
1983-1992 (état civil reconstitué jusqu’en 1919).
. Cadastre
Atlas
. Napoléonien ;
. Révisé 1965, refait 1984.
. Matrices propriétés bâties et non bâties.
. Remembrement 1966,1971..
- Dossiers dommages de guerre Première Guerre Mondiale ;
- Dossiers dommages de guerre Seconde Guerre Mondiale et dossiers concernant les prisonniers, les réfugiés et déportés.
Biens Communaux, terrains
- Plans du cimetière, en cours de réalisation.
Travaux Publics et voirie, moyens de transport, régime
des eaux
- Permis de construire 1972-2000.
- Registre des dossiers d’aide sociale, 1955-1995 ; 1995-2001 ; 2005, en cours
- Très intéressante monographie communale (1988), extrêmement détaillée, illustrée de plans.
- Photographies issues de fonds privés : quelques vues concernant la commune.
Transcription par Mireille Fleury à partir des inventaires des AD