Archives
communales de
Chézy-sur-Marne
Canton
: Charly-sur-Marne Arrondissement
: Château-
Communicabilité : les archives de la commune de sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais légaux de communicabilité
(Code du patrimoine, livre II, art L213-1 à L 213-5)
Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert du lundi au vendredi de 9h à 16h30
Tél : 03.23.82.80.29
Sources complémentaires : dépôt aux Archives départementales
coté E- dépôt 89
GGI : registre paroissial des BMS, 1619-1629
1 D 1-6 : registre des délibérations du conseil municipal 1792-1989
2 D 1 : délibérations, arrêtés et décisions diverses, 1801-1836
Instrument de recherche : un inventaire analytique des archives est tenu à jour régulièrement, chaque dossier y est coté et pourvu d'une analyse. Cet inventaire est consultable en mairie.
Etat sommaire des
collections
(Situation au 22/05/2006)
Administration générale de la commune
- Registre des délibérations municipales, 1889-1899, 1899è1911, 1911-1926, 1940-1954, 1954-1966, 1966-1979, 1979-1986, 1986-1992, 1992-1998, 1998-2002, 2002-2006
- Registre des extraits de délibérations envoyées au contrôle de légalité 2002-2003, 2003-2005
- Registre d'arrêtés municipaux, 1830-1960
- Inventaire des archives et des biens mobiliers, avant 1900
Etat civil
- Saint-Martin-le-Haut : baptêmes, 1585-1605, 1652-1668 ; mariages, 1653-1668 ; BMS, 1614-1641, 1641-1668
- Saint-Martin-le-Bas : BMS, 1610-1668
- Chézy-l'Abbaye, Chézy-sur-Marne : 1668-1695 (2 volumes), 1696-1710 ; 1711-1720 ; 1721-1730 ; 1731-1740 ; 1741-1750 ; 1751-1760 ; 1761-1770 ; 1771-1780 ; 1781-1792 ; 1793-1798 ; 1798-1802 ; 1803-1812 ; 1813-1822 ; 1823-1827 ; 1828-1832 ; 1833-1842 ; 1843-1852 ; 1853-1857 ; 1858-1862 ; 1863-1867 ; 1868-1872 ; 1873-1877 ; 1878-1882 (+TD); 1883-1887 ; 1888-1892 ; 1893-1897 ; 1898-1902 ; 1902-1912 ; 1913-1922 ; 1923-1932 ; 1933-1937 ; 1938-1942 ; 1943-1947 ; 1948-1951 ; 1952-1957 (+TD) ; 1858-1962
- (+TD) ; 1963-1967 ; 1968-1972 (+TD) ; 1973-1977 ; 1978-1982 ; 1983-1992 ; 1993-2002
Population, économie sociale, statistique
- Recensements de population, 1926-1962
- Agriculture, depuis 1910
Contribution, Administrations financières
- Cadastre
- Plan napoléonien : 1935
- Plan révisé : feulles de 1963, 1982, 1995
- Livre des mutations des propriétés (1819),
- Matrices : 9 volumes pour le XIXè siècle
- Matrices des propriétés bâties, 1911-1934 (2 volumes)
- Matrice des propriétés non bâties, 1914-1930 (2 volumes)
- Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1935-1962 (2 volumes)
- Remembrement : feuilles de 1961, 1962, 1971, 1986
- Ïmpôts, depuis 1909
- Copie de la matrice générale 1931-1971
- Taxes d'habitation, 1972-1984
- Taxes foncières, 1980-1984
Affaires militaires
- Affaires militaires, depuis 1923
- Garde nationale, depuis 1835
- Registre de contrôle de la garde nationale
- Registre des pompiers, 1898-1959, et comptabilité
Police
- Chasse depuis 1844
- Vaccinations, depuis 1820
- Tueries particulières, depuis 1902
- Transports de corps, depuis 1856
Elections et Personnel
- Déclaration d'accident du travail, depuis 1890
Finances communales
- Comptabilité depuis 1823
Edifices communaux, monuments et établissements
publics
- Ventes, depuis 1841
- Construction de l'école, depuis 1833
Biens communaux, terrains
- Cimetière
- Plan actuel sur ordinateur
- Registre de concessions, s.d. (concessions de 1866 à nos jours)
Travaux publics et voirie, moyens de transport, régime
des eaux
- Chemins ruraux, depuis 1821 et autres chemins vicinaux, depuis 1806
Assistance et prévoyance
- Aide médicale, depuis 1856
- Bureau d'aide sociale, depuis 1833
- Registre de délibérations sur les nourrices, 1878-1889
- Registre de déclaration des nourrices, 1878-1886