Archives communales de

Chivres-en-Laonnois

 

                        Canton : Sisonne                                Arrondissement : Laon

 

 

Communicabilité : les archives de la commune de  sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais légaux de communicabilité

(Code du patrimoine, livre II, art L213-1 à L 213-5)

 

 

Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert les mardi et vendredi de 17 à 19 heures, samedi de 11 à 12 h

Tél : 03.23.22.21.17

 

Sources complémentaires : pas de dépôt aux Archives départementales

 

 

Etat sommaire des collections

(Situation au 27/05/2006)

 

 

Administration générale de la commune

 

-        Registre des délibérations municipales 1923-1947, 1953-1976, 1977-1995, 1995-2000

-        Registre d'arrêtés municipaux, 1922-1992 et depuis 2006

 

Etat civil

 

-        Registres d'actes, 1747-1792, sépultures, 1 registre pour Chivres et 1 registre pour Machecourt, An XII-1820 ; 1820-1846 (Chèvres et Machecourt) ; 1841-1850 ; 1851-1860 ; 1861-1870 ; 1871-1880 ; 1881-1890 ; 1891-1900 ; 1901-1910 ; 1911-1922 ; 1922-1930 ; 1931-1940 ; 1941-1950 ; 1951-1960 1961-1980 (en feuillets à faire relier) ; 1985-1992 ; 1993-2002

-        Tables, 1793-1873

 

Contribution, Administrations financières

 

-        Cadastre

-        Atlas Napoléonien, 1826

-        Atlas révisé : après 1964, mis à jour en 1978

-        Matrices, XIX-XX XIXème siècles

 

Affaires militaires

 

-        Recensement des chevaux, 1930

 

Biens communaux, terrains

 

-        Cimetière

-        Plan actuel

-        Registre de concessions, s.d.

 

Travaux publics et voirie, moyens de transport, régime des eaux

 

-        Permis de construire, 5 boites, 1998-2006

 

Assistance et prévoyance

 

-        Registre du Bureau d'aide sociale et CCAS, 1948-2006

 

Autres

 

-        Dans le grenier :

-        - Archives avant les années 70-80, en partie en boîtes, bien conditionnées et classées et une autre partie en gros cartons, en vrac

 

Participation à des structures intercommunales

 

La commune est membre des EPCI suivants :

 

            . Communauté de communes de la Champagne Picardie

            . Syndicat de fonctionnement du collège de Sissonne

            . Syndicat de voirie du canton de Sissonne

            . Syndicat intercommunal d'adduction d'eau d'Ebouleau et environs

            . Syndicat intercommunal des écoles de Chivres, Ebouleau, Goudelancourt-les- Pierrepont et     de Montigny-le-Franc

            . Union des secteurs d'énergie du département de l'Aisne (USEDA)

 

Syndicat mixte :

Syndicat des marais septentrionaux du Laonnois

 

- Archives du « Syndicat des marais septentrionaux du laonnois », créé en 1829 : registre des délibérations, 1829-1917 : comptabilité