Archives communales de
Courcelles-sur-Vesles
Canton : Braine
Arrondissement : Soissons
Communicabilité :
les archives de la commune de Courcelles-sur-Vesles
sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais
légaux de communicabilité
(
Code du patrimoine , livre II , art. L 213-1 à L 213-5 )
Conditions de
consultation : secrétariat de mairie ouvert les lundi de 17h à 19 h et le jeudi de 16h à 17h
Tel : 03 23 74 17 30
Sources
complémentaires :
-E-dépôt
104 : E1 à E4 , 1691-1812
-Voir aussi 900 E-dépôt
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Etat sommaire des collections
(situation au 13/04/2006)
Administration, générale de la commune
-Registre des délibérations
municipales , 1919-1947 ; 1948-1978 ; 1979 à nos jours
Le registre pour la période
1894-1917 semble avoir disparu .
Etat civil
-Registres des actes ,
1813-1832 ; 1833-1852 ; 1853-1882 ; 1883-1912 ;
1913-1932 ; 1933-1942 ; 1943-1962 ; 1953-1962 ;
1963-1972 ; 1973-1982 ; 1983-1992 ; 1993-2002
-Tables reliées avec lesactes + tables « centennales » (réalisées par
le secrétaire de mairie)
Population , économie sociale , statistique
-Les déclarations agricoles
depuis 1938 semblent avoir disparues .
Contributions , Administration financière
-Cadastre
Etat de section , 1938
Deux matrices propriétés bâties ,
1822-1910 ; 1911-1935
Deux matrices propriétés non bâties ,
1925-1939
Affaires militaires
-Le dossier sur sapeurs-pompiers :
subdivision de Courcelles semble avoir disparu
-Reconstruction , dossier
pour la reconstruction 1939-1945
Biens communaux , terrains
-Cimetière
Plans , ancien et nouveau (sur calque)
Registre de concessions , tenu à jour
Travaux publics et voirie , moyens de transport ,
régime de eaux
-Permis de construire ,
depuis 1963
Autres
Un petit registre concernant
une Société de secours mutuel (1924-1932) est conservé mais il est en très
mauvais état (moisissures , déchirures…).