Archives
communales de
LA
CELLE-SOUS-MONTMIRAIL
Canton
: Condé en Brie Arrondissement
: Château-
Communicabilité : les archives de la commune de
(Code du patrimoine, livre II, art L213-1 à L 213-5)
Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mardi de 13h30 à 15h00 et le jeudi de 11h à 12h30
Tél : 03.23.69.86.84
Sources complémentaires : dépôt aux Archives départementales , cote E-dépôt 74
- registre de délibérations du conseil municipal
- D 1 : 1809-1833
D 2 : 1833-1897
- registre paroissial puis d'état civil
- E 1 : 1974-1748
- E 2 : 1697-1790
- E 3 : 1790- 1820
Etat sommaire des
collections
(Situation au 16/08/2006)
Administration générale de la commune
- Registre des délibérations municipales, 1898-1915, 1969-2000, 2001 en cours
- SIVOM de Montmirail, syndicat aujourd'hui dissous (1973-1996)
Etat civil
- Actes, 1821-1850 ; 1851-1879 ; 1880-1900 ; 1901-1912 ; 1913-1930 ; 1931-1951 ; 1952-1968 ; 1969-1986 ; 1987
- Des cahiers non reliés couvrent la période : 1705-1706, 1737-1739, 1741-1789, 1793-an III
- Consentement à mariage du 31 octobre 1812 (extrait des minutes du greffe de justice de paix de Condé-en-Brie)
Contribution, Administrations financières
- Cadastre
- Plan de 1824 : plan révisé de 1966
- Matrices des propriétés bâties et non bâties, 2005
- Etat de section des propriétés bâties, 1966-1988
- Remembrement : plan de 1963 : procès-verbal des opérations de remembrement, 1964
Travaux publics et voirie, moyens de transport, régime
des eaux
- Permis de construire depuis 1966