Archives communales de

Archives communales de

Marchais-en-Brie

Canton : Condé-en-Brie                                                                           Arrondissement :  Château-Thierry

 

 

 

Communicabilité : les archives de la commune de Marchais-en-Brie sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais légaux de communicabilité 

( Code du patrimoine , livre II , art. L 213-1 à L 213-5 )  

 

Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le samedi 10h-12h

Tel : 03 23 69 81 65

 

Sources complémentaires :  dépôt aux Archives départementales  coté en E-Dépôt  214 (28/03/1977)  

-Registres de délibérations du conseil municipal , D1 , AnVIII-1816 ; D2 , 1816-1837 ; D4 , 1854-1878 ; D5 , 1878-1897 ; D6 , 1897-1933

-Registres d’actes d’état civil , GG1 à GG3 , 1627-1791 ; E1 à E6 , 1792-1863

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Etat sommaire des collections

(situation au 16/05/2006)

 

 

Administration, générale de la commune 

 

-Registre des délibérations municipales , 1933-1980 ; 1980-1986 (cahier) ; 1986-2000

 

Etat civil  

 

­-Registres d’actes : 1864-1880 ; 1881-1900 ; 1901-1919 ; 1920-1950 ; 1951-1970 ; 1971-1990 ; depuis en feuillets . 

 

Contributions , Administration financière

 

-Cadastre

        Atlas napoléonien , 1824

        Atlas révisé , 1955

        Matrices anciennes

 

Assistance et prévoyance

 

-Registre du bureau d’aide sociale , registre , 1852-1933 et dossier , 1970-1971

 

Archives anciennes datant de 1850 à 1970 (relevé non exhaustif ) 

 

-Chemins vicinaux

-Instruction primaire : rôle de rétribution scolaire , 1869-1891

-Protection des enfants du premier âge

-Aide sociale

-Comptes administratifs

-Recensements militaires : tableaux , 1895-1918

-Elections : procès-verbaux , listes électorales , 1870-1970

-Dépenses communales : registre , 1888-1929

-Comptabilité budgétaire : registre

-Statistiques agricoles , déclarations : 1930-1940

-Budgets primitifs : 1930-1940

-Bâtiments communaux , écoles , construction : 1868

-Délibérations et arrêtés municipaux .