Communicabilité : les archives de la commune de Douchy sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais légaux de communicabilité (Code du patrimoine, livre II, art. L213-1 à L 213-5)

 

Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mardi de 18 à 19 heures et le samedi de 10à 12 heures.

Tel : 03.23.68. 79. 33.

 

Sources complémentaires :

 

Etat sommaire des collections

(Situation au 20/06/2006)

 

 

Administration générale de la commune

 

- Registre des délibérations municipales, 1965-1993 ; 1993-en cours.

Les registres datant de 1885-1920 et 1921-1959 semblent avoir disparu.

Etat civil

 

- Registres d’actes : 1790-1812 ; 1813-1832 ; 1833-1842 ; 1843-1862 ;1863-1873 ; 1893-1902 ; 1903-1912 ; 1913-1922 ;1923-1932 ; 1933-1952 ; 1953-1972 ; 1973-1992.

Population, économie sociale, statistique

 

- Déclarations de culture (1960), statuts du « Syndicat de producteurs de pommes de terre de consommation de qualité contrôlée » de Douchy (1960).

 

Contributions, Administrations financières

 

- Cadastre

            Atlas révisé, 1964

            Matrices, 1923-1962 ; 1912-1963 ; 1964-1994

 

- Remembrement : dossier et plan de 1962

 

- Imposition, 1945-1952

 

Affaires militaires

 

- Un petit dossier relatif aux dommages de guerre de la Seconde Guerre Mondiale

- Recensements militaires

 

 

 

Police

- Etrangers : registre  d’inscriptions, 1918-1938

- Forains : registre d’inscriptions, 1950

 

Elections et personnel

 

- Elections depuis les années 1950 (classées par type d’élections)

- Personnel communal, paye, cotisations.

 

Finances communales

 

- Budgets, 1981-2000

- Comptabilité : registres, bordereaux de mandats et de titres, factures (1962-1989)

 

Biens communaux

 

- Travaux : dossiers de marché, années 1990-2000

 

Travaux publics et voierie, moyens de transport, régime des eaux

 

- Electrification de la commune, 1927-1994

- Permis de construire, 1968 ; 1973-1985 ; 1986-1995